Mentions Légales

1. Informations Légales – Éditeur du site

Conformément aux dispositions de l'article 6, III, 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

  • Raison sociale : Flots Purs SARL
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
  • Capital social : 150 000 €
  • Numéro RCS : Brest B 123 456 789
  • Siège social : 17 Rue des Goélands, Bâtiment B, 29200 Brest, France
  • Numéro de téléphone : +33 2 98 42 15 87
  • Adresse e-mail : [email protected]
  • Directeur de la publication : [Nom du Directeur de la Publication], en sa qualité de Gérant.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : OceanoHost
  • Adresse : 10 Rue des Ondes, 75000 Paris, France
  • Téléphone : +33 1 23 45 67 89
  • Site web : www.oceanohost.fr (exemple)

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. "Flots Purs" est une marque déposée par notre société.

4. Collecte et Traitement des Données Personnelles

Flots Purs s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.flotspurs.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement Flots Purs en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits informatique et Libertés et la manière de les exercer auprès de la CNIL.

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Limitation de Responsabilité

Flots Purs ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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